Sommaire
Données sélectionnées
Le traitement effectue une sélection des justificatifs d'intérêts ou dividendes sur compte de la table "OAJIC" selon les critères soumis et dont :
- le type de calcul est égal au paramètre PR1 associé au traitement ;
- l'état est à "C" (créé) ;
- le montant est différent de 0.
Comptabilisation détaillée
Pour chaque établissement traité, une écriture est générée par tiers ("TIEOAJIC") et compte ("CPTOAJIC") selon les données de la soumission.
Pour chaque écriture, on génère :
- un mouvement sur le compte d'intérêts ou dividendes indiqué à la soumission du montant des intérêts ou dividendes bruts constatés sur la période traitée ;
- un mouvement de TVA associé au code TVA indiqué à la soumission lorsque le compte d'intérêts ou dividendes est en TVA et que le code n'est pas un code de TVA non traité ;
- x mouvements de taxes selon chaque compte ("CPTOATYT"), CGR A ("CGAOATYT") et CGR B ("CGBOATYT") des taxes appliquées aux intérêts ou dividendes ;
- un mouvement de solde sur le compte du tiers ("CPTOAJIC").
Comptabilisation globale
Pour chaque établissement traité, une écriture est générée par tiers ("TIEOAJIC") et compte ("CPTOAJIC") selon les données de la soumission. Le journal doit obligatoirement être à équilibre automatique.
Pour chaque écriture, on génère un mouvement sur le compte du tiers ("CPTOAJIC") du montant des intérêts ou dividendes bruts auquel on déduit la TVA s'il y a lieu et les taxes.
Pour chaque établissement traité, une écriture supplémentaire est générée regroupant les intérêts ou dividendes bruts et les taxes de tous les tiers :
- un mouvement sur le compte d'intérêts ou dividendes indiqué à la soumission du montant des intérêts ou dividendes bruts constatés sur la période traitée ;
- un mouvement de TVA associé au code TVA indiqué à la soumission lorsque le compte d'intérêts ou dividendes est en TVA et que le code n'est pas un code de TVA non traité ;
- x mouvements de taxes selon chaque compte ("CPTOATYT"), CGR A ("CGAOATYT") et CGR B ("CGBOATYT") des taxes appliquées aux intérêts ou dividendes.
Exemples
Tiers : AD001 Intérêts bruts : 92,78 Taxe T1 : 14,38 (compte 442400) Taxe T2 : 22,27 (compte 442500) Compte de dépôt : 455000
Tiers : AD002 Intérêts bruts : 17,48 Taxe T1 : 2,72 (compte 442400) Taxe T2 : 4,19 (compte 442500) Compte de dépôt : 455000
Exemple 1 :
Compte d'intérêts indiqué à la soumission : 661500
Code TVA indiqué à la soumission : NT (TVA non traitée)
Comptabilisation détaillée :
Compte Débit Crédit TVA Tiers
OD1 661500 92,78 NT
OD1 442400 14,38
OD1 442500 22,27
OD1 455000 56,13 AD001
Compte Débit Crédit TVA Tiers
OD2 661500 17,48 NT
OD2 442400 2,72
OD2 442500 4,19
OD2 455000 10,57 AD002
Comptabilisation globale :
Compte Débit Crédit TVA Tiers
OD1 455000 56,13 AD001
Compte Débit Crédit TVA Tiers
OD2 455000 10,57 AD002
Compte Débit Crédit TVA Tiers
OD3 661500 110,26 NT
OD3 442400 17,10
OD3 442500 26,46
Exemple 2 :
Compte d'intérêts indiqué à la soumission : 661500
Code TVA indiqué à la soumission : 1700 (TVA à 20% - compte 445660)
Comptabilisation détaillée :
Compte Débit Crédit TVA Tiers
OD1 661500 92,78 1700
OD1 445660 18,56
OD1 442400 14,38
OD1 442500 22,27
OD1 455000 74,69 AD001
Compte Débit Crédit TVA Tiers
OD2 661500 17,48 1700
OD2 445660 3,50
OD2 442400 2,72
OD2 442500 4,19
OD2 455000 14,07 AD002
Comptabilisation globale :
Compte Débit Crédit TVA Tiers
OD1 455000 74,69 AD001
Compte Débit Crédit TVA Tiers
OD2 455000 14,07 AD002
Compte Débit Crédit TVA Tiers
OD3 661500 110,26 1700
OD3 445660 22,06
OD3 442400 17,10
OD3 442500 26,46
Marquage des lignes de données traitées
Les justificatifs d'intérêts ou dividendes sur compte de la table "OAJIC" sont marqués :
- état : "T" (traité) ;
- numéro d'écriture : numéro de l'écriture générée.